Mentions légales

www.citeconcept.fr

 
1 – Identification de l’éditeur

Le site www.citeconcept.fr et ses sous-domaines (ci-après le « Site ») sont édités et exploités par la société Cité Concept 2.0, SARL unipersonnelle, au capital social de 200 000€, immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 788 501 922 et dont le siège social est situé Lotissement Euronord II, 4 avenue de l’Industrie, 31150 Bruguières.

Directeur de la publication : Jean-Luc Salles, gérant de Cité Concept 2.0.

2 – Identification de l’hébergeur

Le Site est hébergé sur les Datacenter de la société Gandi, SAS, au capital social de 800 000€, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 423 093 459 et dont le siège social est situé 63-65 boulevard Masséna, 75013 PARIS.

 
3 – Maîtrise d’Œuvre & développement technique : Fairtime


4 – Données personnelles – Cookies


4.1. Des données personnelles vous concernant peuvent être recueillies lors de votre navigation sur le Site, lors de toute demande d’information ainsi que lors de votre inscription à la newsletter commerciale de Cité Concept 2.0.

Ces données, principalement utilisées pour répondre au mieux à vos demandes d’informations et la mise en place d’actions commerciales, marketing et statistiques, ne seront ni vendues, ni louées à des tiers sans votre accord. Toutefois, vous consentez à ce que vos données puissent être communiquées à des prestataires, partenaires et sous-traitant de Cité Concept 2.0, uniquement dans la mesure où l’intervention de ces tiers est indispensable pour satisfaire les finalités précisées ci-dessus.

Conformément à la loi « Informatique et liberté » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la protection des données 2016/679, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des informations vous concernant. Pour exercer ce droit, il vous suffit de contacter Cité Concept 2.0 à l’adresse suivante :

Cité Concept 2.0
Lotissement Euronord II
4 avenue de l’Industrie
31150 Bruguières.

 
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5 – Propriété intellectuelle

5.1. Le Site et l’ensemble des informations accessibles à partir de ce dernier (notamment des textes, photographies, images, sons, données, bases de données, y compris la technologie logicielle et autre sous-jacente), sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et/ou autres droits que Cité Concept 2.0 détient ou dont elle est autorisée à faire usage.

 
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