Installation d’abris MAUL à LEIOA
Encore un nouveau déploiement d’abris modèle MAUL en Espagne !
Merci à la commune de LEIOA pour sa confiance.
L’abri MAUL s’implante parfaitement en milieu urbain par sa légèreté architecturale.
Il est déclinable en plusieurs longueurs ou profondeurs, avec ou sans caisson PUB, toit opaque ou transparent, équipé d’un banc, d’un éclairage, d’une recharge USB…
Consultez-nous !
Chat GPT/IA et marchés publics
Chat GPT/IA et marchés publics ou comment CHAT GPT peut impacter les marchés publics !
Focus sur les règles en matière de référence à des marques dans les marchés publics
LA RÉFÉRENCE À DES MARQUES DANS LES MARCHÉS PUBLICS EST-ELLE AUTORISÉE ?
Cité Concept à la conquête de l’Espagne
Après avoir remporté le marché de Vila Seca en 2022, Cité Concept remporte le marché de Calahora ce premier trimestre 2023.
Forts de plusieurs implantations réussies depuis 2019, nous renforçons ainsi notre présence en Espagne par le biais de marchés publics remportés en direct.
Quelques-unes de nos implantations Espagnoles :
Commune de Antequera Malaga : Abri MAUL
Commune de Polinya : abri MAUL, caisson suspendu
Université Europea de Madrid : abri QUADRA LINEA
Commune de Torredembarra : abri CROCHET double
Commune d’Oilias del Rey : abri DROP
Commune de Calonge : abri PILIER
Commune d’Alcaras : abri MAUL avec une implantation spécifique
Plan National de Covoiturage
Lancement du Plan national covoiturage du quotidien
Le Gouvernement vient de dévoiler son plan national en vu de développer et promouvoir le covoiturage courte distance.
Parmi les mesures incitatives annoncée : la mobilisation du fonds vert à hauteur de 50M€ en 2023 pour soutenir les collectivité.
Une mesure spécifique sera mise en place dans le cadre du Fonds vert pour accompagner les collectivités dans le développement du covoiturage.
Il pourra notamment financer des aires et des lignes de covoiturage, ainsi que des études préalables.
Cité Concept vous accompagne dans vos projets d’aménagement de vos aires de covoiturage, découvrez notre station COVOIT, n’hésitez pas à nous contacter !
Lire le dossier de presse plan covoiturage
Nouveau programme ALVEOLE +
ALVEOLE PLUS cofinance les stationnements pour les vélos
CITE CONCEPT est référencé pour la conception, la fabrication et la pose des abris vélos, ouverts et sécurisés, des supports vélos et des équipements d’entretien vélo dans le cadre du programme Alvéole Plus.
Le nouveau programme ALVEOLE PLUS cofinance votre projet de stationnement vélos jusqu’à 50% pour ZFE-M et jusqu’à 40% hors zone ZFE-M*
Lancé à l’automne, le programme AVLEOLE PLUS vise à accélérer la création de places de stationnement vélos.
Les objectifs :
- 100 000 places de stationnement vélos sécurisées cofinancées d’ici fin 2024
- 2900 bénéficiaires accompagnés par le programme d’ici fin 2024
Le programme Alvéole Plus est un dispositif CEE (Certificat d’Économie d’Énergie) du Ministère de la Transition Écologique et Solidaire.
NOS MOBILIERS VELOS SONT ELIGIBILES
Nous vous accompagnons dans votre projet d’aménagement, contactez-nous !
Pour tout savoir sur le programme ALVEOLE : https://alveoleplus.fr/
* ZFE-M : zone à faible émissions de mobilité
Plus de 100 cendriers déployés au Mans
Le MANS ne mégote pas avec la propreté !
Nous tenons à remercier la ville du MANS pour sa confiance renouvelée après le déploiement de plus de 100 cendriers HAVANE.
Installation d’abris NAUTILUS à La Rochelle
Nos abris 2 roues NAUTILUS peuvent aussi servir à abriter les personnes à mobilité réduite le long des stades, une très belle installation sociétale !
Cité Concept, des équipements robustes, durables, simples à installer et aux usages multiples !
Encore un grand merci à notre fidèle client DECLIC pour sa confiance renouvelée.
Actualité Plan de sobriété énergétique, interdiction des publicités lumineuses
Plan de sobriété énergétique, l’interdiction des publicités lumineuses
Le décret du 5 octobre 2022 porte modification de certaines dispositions du code de l’environnement relatives aux règles d’extinction des publicités lumineuses et aux enseignes lumineuses.
Ainsi, depuis le 7 octobre 2022, les publicités lumineuses sont interdites entre 1h et 6h du matin dans toutes les villes de France, à l’exception de celles du mobilier urbain affecté aux services de transport public (aéroports, gares, station de métro ou de bus) durant les heures de fonctionnement. Pour ces derniers, les publicités doivent encore être à images fixes, et l’obligation d’extinction des publicités sur ces mobiliers affectés aux transports n’entrera en vigueur qu’au 1er juin 2023.
Ce décret harmonise également la sanction encourue en cas de non-respect de ces règles : l’amende encourue relève désormais d’une contravention de 5ème classe, soit un maximum de 1 500€.
Cité concept vous accompagne dans la mise en conformité technique de vos mobiliers, n’hésitez pas à nous contacter !
Décret à retrouver sur le site Légifrance :
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046368520
Actualité marchés publics, nouvelle circulaire d’E. Borne
Nouvelle circulaire d’Elisabeth Borne sur l’exécution des marchés publics dans le contexte actuel de hausse des prix de certaines matières premières (circulaire 6374/SG du 29/09/2022)
Cette circulaire s’inscrit dans le prolongement de l’avis du Conseil d’Etat du 15 septembre 2022 se prononçant sur la portée ses dispositions du droit de la commande publique relatives aux modifications des contrats en cours, ainsi que sur leur articulation avec les règles dégagées par le jurisprudence en matière d’imprévision.
Ainsi, dans un contexte de hausse des prix et de pénuries affectant sérieusement les conditions d’exécution et l’équilibre économique de plusieurs secteurs d’activité, cette circulaire expose l’ensemble des solutions envisageables pour apporter une réponse équilibrée aux situations dans lesquelles l’équilibre économique des contrats se trouve bouleversé.
Elle réaffirme notamment l’exigence que les services de l’État passent des marchés à prix révisables lorsque ceux-ci portent sur des prestations exposées à des aléas économiques majeurs et les engage de nouveau à ne pas appliquer de pénalités lorsque les entreprises se voient empêchées de respecter les délais contractuels en raison des pénuries ou de flambées de prix.
Elle invite également les préfets à sensibiliser les collectivités locales et leurs établissements publics à ces règles et à ces principes.
Circulaire ci-joint et à retrouver sur le site internet de la DAJ :
A consulter également :
- Avis du Conseil d’Etat relatif aux possibilités de modification du prix ou des tarifs des contrats de la commande publique et aux conditions d’application de la théorie de l’imprévision : https://www.economie.gouv.fr/daj/publication-de-lavis-du-conseil-detat-relatif-aux-possibilites-de-modification-du-prix-ou-des
- Fiche technique de la DAJ relative aux possibilités offertes par le droit de la commande publique de modifier les conditions financières et la durée des contrats de la commande publique pour faire face à des circonstances imprévisibles et à l’articulation avec l’indemnité d’imprévision : https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/crisesanitaire/FT_modification_contrats_en_cours.pdf?v=1663844107
